PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE FINIE
Brevet européen · EP4045287 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4045287
- Numéro de demande
- EP20789145
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2020
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 28 juin 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 51/16 (2006.01)B29C 51/08 (2006.01)B29C 51/42 (2006.01)B29L 31/30 (2006.01)B29K 309/08 (2006.01)B29K 307/04 (2006.01)B29K 69/00 (2006.01)B29K 27/06 (2006.01)B29K 55/02 (2006.01)B29K 81/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1911520 16.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/078710 13.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/074115 22.04.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Inventeur
MEYER, Thomas
77550 Moissy-Cramayel, FR
EXERTIER, Agnès
77550 Moissy-Cramayel, FR
CAILLETEAU, Jérémy
77550 Moissy-Cramayel, FR
THOBIE, Pascal
77550 Moissy-Cramayel, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.