KRAFTFAHRZEUG
Brevet européen · EP4045339 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4045339
- Numéro de demande
- EP20838418
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2020
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 1 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60C 17/00 (2006.01)B60C 23/00 (2006.01)B60C 23/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2020/086774 17.12.2020
- Publication PCT
- WO2022/128099 23.06.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 1 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
Parties
Titulaire
Fatih, Selahattin
32051 Herford, DE
Inventeur
Fatih, Selahattin
32051 Herford, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.