HALTESYSTEM FÜR STÜCKGÜTER
Brevet européen · EP4045414 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4045414
- Numéro de demande
- EP20835792
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2020
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 14 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65B 9/00 (2006.01)B25H 3/00 (2006.01)B65B 15/00 (2006.01)B65B 25/00 (2006.01)B65D 63/00 (2006.01)B65D 63/10 (2006.01)B65D 73/02 (2006.01)B65B 63/04 (2006.01)
- Priorité
- AT 511522019 20.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/086941 18.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/123105 24.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 27 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 27.09.2024
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
KHU, Peter
1210 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.