VERSCHLUSSKAPPE FÜR EINEN BEHÄLTER

Brevet européen · EP4045422 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4045422
Numéro de demande
EP20793174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2020
Publié
24 août 2022
Délivré
29 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
12 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B29L 31/56 (2006.01)
B29K 23/00 (2006.01)
B65D 41/34 (2006.01)
B65D 55/16 (2006.01)
B29C 33/00 (2006.01)
B29C 43/36 (2006.01)
B29C 43/42 (2006.01)
B29C 45/00 (2006.01)
B29C 45/33 (2006.01)
B29C 45/44 (2006.01)
Priorité
IT 201900018737 14.10.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/059597 13.10.2020
Publication PCT
WO2021/074781 22.04.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  4. 4 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION S.A., Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 04.01.2024

  5. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Inventeur

ZUFFA, Zeno

40021 Borgo Tossignano (Bologna), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.