VERSCHLUSSKAPPE FÜR EINEN BEHÄLTER
Brevet européen · EP4045422 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4045422
- Numéro de demande
- EP20793174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2020
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B29L 31/56 (2006.01)B29K 23/00 (2006.01)B65D 41/34 (2006.01)B65D 55/16 (2006.01)B29C 33/00 (2006.01)B29C 43/36 (2006.01)B29C 43/42 (2006.01)B29C 45/00 (2006.01)B29C 45/33 (2006.01)B29C 45/44 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900018737 14.10.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/059597 13.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/074781 22.04.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 4 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION S.A., Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 04.01.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
ZUFFA, Zeno
40021 Borgo Tossignano (Bologna), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.