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Brevet européen · EP4045742 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4045742
- Numéro de demande
- EP20876053
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2020
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E04H 17/14 (2006.01)E04H 17/16 (2006.01)E04H 17/20 (2006.01)E04H 17/22 (2006.01)E04H 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201916654493 16.10.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/055684 15.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/076699 22.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
LUCZYCKI, Geoff T.
Garland, Texas 75040, US
BURT, Kevin T.
Dallas, Texas 75218, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.