TÜR MIT MAGNETISCHER DICHTUNG

Brevet européen · EP4045753 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4045753
Numéro de demande
EP20803916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2020
Publié
24 août 2022
Délivré
13 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E06B 7/21 (2006.01)
E06B 7/20 (2006.01)
E06B 7/26 (2006.01)
E06B 3/46 (2006.01)
Priorité
IT 201900018683 14.10.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/059622 14.10.2020
Publication PCT
WO2021/074797 22.04.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 23 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  4. 21 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 21.03.2024

  5. 13 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

Parties

Inventeur

DE VITA, Leonardo

22078 Turate, Como, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.