SCHRAUBENVERDICHTER

Brevet européen · EP4045799 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4045799
Numéro de demande
EP20793179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2020
Publié
24 août 2022
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F04C 18/16 (2006.01)
F04C 29/00 (2006.01)
F04C 29/06 (2006.01)
Priorité
IT 201900018908 15.10.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/059637 14.10.2020
Publication PCT
WO2021/074806 22.04.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Daikin Applied Europe S.p.A.

Via Piani di S. Maria 72, 00072 Ariccia (RM), IT

Inventeur

MANAGO', Guido

00043 Ciampino (Roma), IT

D'AGOSTINO, Alessandro

00030 Colonna (Roma), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.