LAGERANORDNUNG

Brevet européen · EP4045803 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4045803
Numéro de demande
EP20876209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2020
Publié
24 août 2022
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16C 17/02 (2006.01)
F16C 17/04 (2006.01)
F16C 17/06 (2006.01)
B32B 9/00 (2006.01)
F16C 33/04 (2006.01)
F16C 43/02 (2006.01)
B32B 1/00 (2024.01)
B32B 3/08 (2006.01)
B32B 3/30 (2006.01)
B32B 9/04 (2006.01)
B32B 15/18 (2006.01)
Priorité
US 201962915922 P 16.10.2019
US 202063092304 P 15.10.2020
Demande PCT
PCT/US2020/056028 16.10.2020
Publication PCT
WO2021/076923 22.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Diamond Innovations, Inc.

6325 Huntley Road, Worthington, OH 43085, US

Inventeur

VARGHESE, Biju

Westerville, Ohio 43082, US

KAPPAGANTULA, Venkata Durga Prasad

Lewis Center, Ohio 43035, US

SINGH, Anshul

Columbus, Ohio 43235, US

GLEDHILL, Andrew

Westerville, Ohio 43082, US

RHODES, Joseph M.

Pataskala, Ohio 43062, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.