ANTRIEBSSYSTEM

Brevet européen · EP4045819 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4045819
Numéro de demande
EP20796525
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2020
Publié
24 août 2022
Délivré
20 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16H 21/14 (2006.01)
F16H 21/12 (2006.01)
F16C 7/04 (2006.01)
F16H 35/00 (2006.01)
Priorité
DE 102019216106 18.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/079357 19.10.2020
Publication PCT
WO2021/074447 22.04.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 22 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 22.09.2023

  6. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Titulaire

Physik Instrumente (PI) GmbH & Co. KG

Auf der Römerstraße 1, 76228 Karlsruhe, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

EBERT, Michael

76137 Karlsruhe, DE

RUDOLF, Christian

76307 Karlsbad, DE

SANDER, Christian

76228 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.