LICHTEMITTIERENDE VORRICHTUNG MIT EINER MISCHKAMMER

Brevet européen · EP4045839 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4045839
Numéro de demande
EP20789596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2020
Publié
24 août 2022
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F21K 9/62 (2016.01)
F21V 7/00 (2006.01)
F21V 5/00 (2018.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
EP 19203981 18.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/078595 12.10.2020
Publication PCT
WO2021/074070 22.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Signify Holding B.V.

High Tech Campus 48, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

ZAREMA, Krzysztof, Cesary

5656AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.