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Brevet européen · EP4045892 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4045892
Numéro de demande
EP20804109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2020
Publié
24 août 2022
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01N 21/25 (2006.01)
G01N 21/359 (2014.01)
G02B 5/20 (2006.01)
G02B 27/30 (2006.01)
G01N 21/47 (2006.01)
Priorité
US 201962923254 P 18.10.2019
US 202016949157 15.10.2020
Demande PCT
PCT/US2020/056139 16.10.2020
Publication PCT
WO2021/077005 22.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Viavi Solutions Inc.

1445 South Spectrum Blvd, Suite 102, Chandler, AZ 85286, US

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

HRUSKA, Curtis R.

Cloverdale, California 95425, US

HOUCK, William D.

Santa Rosa, California 95404, US

SMITH, Valton

Novato, California 94945, US

VON GUNTEN, Marc K.

Novato, California 94947, US

DEMILO, Chuck

San Jose, California 95002, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.