FAISCEAU DE FIBRES OPTIQUES
Brevet européen · EP4045953 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4045953
- Numéro de demande
- EP20801345
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2020
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G02B 6/06 (2006.01)G02B 6/44 (2006.01)
- Priorité
- FR 1911426 14.10.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/051824 14.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/074529 22.04.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
LALLINEC, Patrice
50610 JULLOUVILLE, FR
MAURAY, Stephane
50140 MORTAIN BOCAGE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.