BEWEGBARE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4045962 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4045962
Numéro de demande
EP20796952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2020
Publié
24 août 2022
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G02B 26/08 (2006.01)
B81B 3/00 (2006.01)
G02B 26/10 (2006.01)
Priorité
JP 2019190737 18.10.2019
JP 2019190738 18.10.2019
JP 2020045695 16.03.2020
Demande PCT
PCT/JP2020/038498 12.10.2020
Publication PCT
WO2021/075403 22.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Ricoh Company, Ltd.

3-6, Nakamagome 1-chome, Ohta-ku,, Tokyo 143-8555, JP

Inventeur

SHINKAWA, Mizuki

Tokyo 143-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.