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Brevet européen · EP4045966 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4045966
- Numéro de demande
- EP20788839
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2020
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G02F 1/00 (2006.01)G02B 5/28 (2006.01)G02F 1/35 (2006.01)A61F 9/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 19290104 17.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/079099 15.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/074324 22.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 23 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Titulaire
Université Claude Bernard Lyon 1
43 boulevard du 11 Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR
Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
3 rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Ecole Normale Supérieure de Lyon
15 parvis René Descartes, 69007 Lyon, FR
Inventeur
69330 Jonage, FR
58334 Linköping, SE
69008 Lyon, FR
69100 Villeurbanne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.