BAUTEILVERARBEITUNGSVORRICHTUNG WIE EINE DRUCKSINTERVORRICHTUNG ODER EINE BAUTEILVERKAPSELUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4046185 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4046185
- Numéro de demande
- EP20793188
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2020
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- B29C 45/77 (2006.01)B29C 45/78 (2006.01)H01L 21/67 (2006.01)B29C 45/14 (2006.01)
- Priorité
- NL 2024038 17.10.2019
- Demande PCT
- PCT/NL2020/050638 16.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/075966 22.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 28 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 28.03.2025
- 18 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 18.03.2025
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
BOSCHMAN, Franciscus Gerardus Johannes
6921 EX Duiven, NL
DE BEIJER, Johannes Cornelis
6921 EX Duiven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.