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Brevet européen · EP4046243 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4046243
- Numéro de demande
- EP20876689
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2020
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01R 24/52 (2011.01)H01R 24/54 (2011.01)H01R 9/05 (2006.01)F16B 39/00 (2006.01)F16B 39/12 (2006.01)F16B 33/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201962915122 P 15.10.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/055415 13.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/076517 22.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
SEEDS, Larry
Charlotte, North Carolina 28209, US
GOLD, Mark
Charlotte, North Carolina 28209, US
GOINS JR., Herman
Charlotte, North Carolina 28209, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.