STROMVERSORGUNGSVORRICHTUNG FÜR REGALE
Brevet européen · EP4046244 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4046244
- Numéro de demande
- EP20785725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2020
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 25/16 (2006.01)A47F 3/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 202010006938 03.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2020/077331 30.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/136606 08.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Titulaire
August-Horch Str. 7, 51149 Köln, DE
Ningbo City, Zhejiang 315103, CN
No. 1345 JuXian Road Hi-Tech Park, Ningbo City, Zhejiang 315103, CN
Inventeur
Ningbo, Zhejiang 315103, CN
Ningbo, Zhejiang 315103, CN
Ningbo, Zhejiang 315103, CN
Ningbo, Zhejiang 315103, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.