SYSTÈME D'ECLAIRAGE COMPRENANT UN CONVERTISSEUR DE PUISSANCE ENTRELACE MULTI-PHASE

Brevet européen · EP4046466 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4046466
Numéro de demande
EP20788833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2020
Publié
24 août 2022
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H05B 45/3725 (2020.01)
H02M 3/158 (2006.01)
H05B 45/345 (2020.01)
Priorité
FR 1911448 15.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/078973 14.10.2020
Publication PCT
WO2021/074258 22.04.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Valeo Vision

34,rue Saint André, 93012 Bobigny Cedex, FR

Inventeur

KRICK, Sebastian

93012 BOBIGNY Cedex, FR

ZANTE, Guillaume

93012 BOBIGNY Cedex, FR

GIRAUD-SAUVEUR, Thomas

93012 BOBIGNY Cedex, FR

BODZIANY, Dominique

93012 BOBIGNY Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.