ELASTISCHES MODUL UND ELASTISCHES POLSTER FÜR MÖBEL

Brevet européen · EP4046544 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4046544
Numéro de demande
EP20877437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2020
Publié
24 août 2022
Délivré
4 déc. 2024
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 27/05 (2006.01)
A47C 27/14 (2006.01)
A47C 23/00 (2006.01)
A47C 23/043 (2006.01)
A47C 23/05 (2006.01)
A47C 27/06 (2006.01)
A47C 27/07 (2006.01)
A47C 23/30 (2006.01)
A47C 31/10 (2006.01)
Priorité
CN 201910990436 17.10.2019
CN 202011105732 15.10.2020
Demande PCT
PCT/CN2020/121424 16.10.2020
Publication PCT
WO2021/073601 22.04.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

New-Tec Integration (Xiamen) Co., Ltd.

No. 88 Zhennan 3rd Road Tongji Industrial Zone Tong'an District, Xiamen, Fujian 361100, CN

Inventeur

LENG, Luhao

Xiamen, Fujian 361005, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.