WÄRMEEMPFINDLICHE STEUERUNGEN
Brevet européen · EP4046550 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4046550
- Numéro de demande
- EP22166180
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2019
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A47J 27/21 (2006.01)
- Priorité
- GB 201802977 23.02.2018GB 201819121 23.11.2018
- Divisionnaire de
- EP19708642
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
OWEN, Alan Campbell
Ronaldsway Isle of Man IM9 2RG, GB
FUMAGALLI, Richard Brandon
Huntington Chester, Cheshire CH3 6DZ, GB
MOUGHTON, Colin Peter
Port St. Mary Isle of Man IM9 5LQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.