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Brevet européen · EP4046579 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4046579
Numéro de demande
EP20888473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2020
Publié
24 août 2022
Délivré
18 sept. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/122 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/128 (2006.01)
Priorité
CN 201911107241 13.11.2019
CN 202010330106 24.04.2020
CN 202010716427 23.07.2020
Demande PCT
PCT/CN2020/128479 12.11.2020
Publication PCT
WO2021/093824 20.05.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  2. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Titulaire

Hangzhou AGS MedTech Co., Ltd.

Building 5/6, No. 597, Kangxin Road, Yuhang District,, Hangzhou, Zhejiang, 311106, CN

Inventeur

SHI, Baiming

Hangzhou, Zhejiang 311106, CN

XI, Jing

Hangzhou, Zhejiang 311106, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.