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Brevet européen · EP4046590 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4046590
- Numéro de demande
- EP22158346
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2022
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202163152519 P 23.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
MONTERO, Miguel G
Boynton Beach, 33472, US
WELLER, Ryan
Palm City, 34990, US
WEITHALER, Werner
Warsaw, US
GEIER, Andreas
39010 Gargazon, IT
BOBBY, Michael D
Port St. Lucie, 34953, US
SCALISE, Isabel-Marie
West Palm Beach, 33411, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.