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Brevet européen · EP4046605 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4046605
Numéro de demande
EP22166320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2012
Publié
24 août 2022
Délivré
7 août 2024
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 201161446972 P 25.02.2011
US 201213405119 24.02.2012
Divisionnaire de
EP19164282
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Inventeur

DELGADO, Sergio

IRVINE, CA 92614, US

LIU, Jun

IRVINE, CA 92614, US

ALON, David

IRVINE, CA 92614, US

JAFARI, Mo

IRVINE, CA 92614, US

METCHIK, Asher

IRVINE, CA 92614, US

PESCE, Luca

IRVINE, CA 92614, US

POPP, Michael J.

IRVINE, CA 92614, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.