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Brevet européen · EP4046672 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4046672
- Numéro de demande
- EP22167357
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2014
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/50 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 13175661 09.07.2013
- Divisionnaire de
- EP18187979
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
Kemp, Thomas Mark
Melbourn SG8 6DP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.