PROCEDE D'USINAGE LASER D'UN COMPOSANT HORLOGER
Brevet européen · EP4046741 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4046741
- Numéro de demande
- EP21158746
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2021
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Radié
- 8 juil. 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B23K 26/0622 (2014.01)B23K 26/082 (2014.01)B23K 26/362 (2014.01)B44C 1/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 08.07.2026
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 8 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 08.02.2024
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Inventeur
2300 La Chaux-de-Fonds
2610 Saint-Imier
67700 Saverne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.