TINTE
Brevet européen · EP4046800 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4046800
- Numéro de demande
- EP20876383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2020
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C09D 11/106 (2014.01)C09D 11/107 (2014.01)C09D 11/322 (2014.01)B41J 2/01 (2006.01)B41M 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019190209 17.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/037397 01.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/075272 22.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Parties
Inventeur
YAMAGUCHI, Masashi
Kitaadachi-gun Saitama 362-8577, JP
IIZASA, Kumiko
Kitaadachi-gun Saitama 362-8577, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.