DYNAMISCHES ABTASTQUALITÄTSKONTROLLMANAGEMENT FÜR DRUCKAUFTRÄGE
Brevet européen · EP4046810 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4046810
- Numéro de demande
- EP22156973
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2022
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B41J 2/21 (2006.01)G06F 3/12 (2006.01)
- Priorité
- US 202117183103 23.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
JOHNSON, Scott
Boulder, 80301-9270, US
YOUNG, Nathan
Boulder, 80301-9270, US
GODEFROID, Raymond
Boulder, 80301-9270, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.