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Brevet européen · EP4046819 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4046819
Numéro de demande
EP20880089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2020
Publié
24 août 2022
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B60C 1/00 (2006.01)
C08L 21/00 (2006.01)
C08L 25/00 (2006.01)
C08L 57/00 (2006.01)
C08L 61/04 (2006.01)
C08L 91/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019192747 23.10.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/026793 09.07.2020
Publication PCT
WO2021/079564 29.04.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Inventeur

KITAGO, Ryota

Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

SATO, Daisuke

Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

YOSHIYASU, Hayato

Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

TAKEUCHI, Akihiro

Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.