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Brevet européen · EP4046850 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4046850
- Numéro de demande
- EP21157852
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2021
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60L 3/04 (2006.01)H02M 1/32 (2007.01)B60L 1/00 (2006.01)B60L 15/00 (2006.01)H02M 1/08 (2006.01)H02M 7/5387 (2007.01)H02M 3/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
Volke, Andreas
59494 Soest, DE
Maurer, Vinzenz
4600 Olten
Abid, Salem
2563 Ipsach
Hägglund, Douglas Arnold Erik Andersson
2502 Biel
Hornkamp, Michael
59469 Ense, DE
Peter, Matthias
2552 Orpund, Bern
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.