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Brevet européen · EP4046895 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4046895
- Numéro de demande
- EP20877928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2020
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B62D 25/14 (2006.01)B62D 21/03 (2006.01)B62D 25/08 (2006.01)B62D 25/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019189742 16.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/038237 09.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/075362 22.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
YAMAUCHI, Kazuki
Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP
KURODA, Ippei
Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP
KAWAMOTO, Akiko
Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.