ROLLER, INSBESONDERE ELEKTROROLLER

Brevet européen · EP4046899 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4046899
Numéro de demande
EP21158693
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2021
Publié
24 août 2022
Délivré
22 févr. 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 3/00 (2006.01)
B62K 15/00 (2006.01)
B62K 25/28 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 3 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  3. 22 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

Parties

Titulaire

Driveman GmbH

Loh 2, 58339 Breckerfeld, DE

Inventeur

Wiegand, Andreas

58553 Halver, DE

Schnippering, Axel

58553 Halver, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.