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Brevet européen · EP4046957 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4046957
- Numéro de demande
- EP20895030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2020
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 26 juin 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66F 3/10 (2006.01)B66F 3/18 (2006.01)
- Priorité
- CN 201911218992 03.12.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/133177 01.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/110002 10.06.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
PAN, Jian
Shaoxing, Zhejiang 312500, CN
HU, Renchang
Shaoxing, Zhejiang 312500, CN
LU, Xiaojian
Shaoxing, Zhejiang 312500, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.