CATHEPSIN-HEMMER

Brevet européen · EP4046987 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4046987
Numéro de demande
EP22150956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2018
Publié
24 août 2022
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C07C 317/14 (2006.01)
A61K 31/165 (2006.01)
A61P 19/10 (2006.01)
Priorité
NL 2020021 05.12.2017
NL 2021544 03.09.2018
Divisionnaire de
EP18839759
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 6 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  3. 16 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 16.10.2025

  4. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Inventeur

OVAA, Huib

2333 ZA Leiden, NL

MONS, Maria, Wilhelmina, Elisabet

2333 ZA Leiden, NL

VAN BOECKEL, Stan

2333 ZA Leiden, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.