POLYCARBONATDIOLZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4047034 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4047034
- Numéro de demande
- EP20876165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2020
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C08G 64/18 (2006.01)D06N 3/14 (2006.01)C08G 18/44 (2006.01)C08G 18/40 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C09D 175/06 (2006.01)C09D 175/08 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019188929 15.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/038939 15.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/075503 22.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
HOSHINO, Eriko
Tokyo 100-0006, JP
KAWAI, Yasufumi
Tokyo 100-0006, JP
MASUBUCHI, Tetsuo
Tokyo 100-0006, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.