WASCHMASCHINE MIT UMWÄLZUNG
Brevet européen · EP4047117 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4047117
- Numéro de demande
- EP22157017
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2022
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- D06F 33/36 (2020.01)D06F 39/08 (2006.01)D06F 103/04 (2020.01)D06F 105/06 (2020.01)D06F 105/48 (2020.01)D06F 105/46 (2020.01)
- Priorité
- EP 21158034 19.02.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.03.2026
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.