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Brevet européen · EP4047208 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4047208
Numéro de demande
EP19949344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2019
Publié
24 août 2022
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F04C 18/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/040440 15.10.2019
Publication PCT
WO2021/074947 22.04.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Mitsubishi Electric Corporation

MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION

7-3, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8310, JP

Inventeur

KOYAMA, Shuhei

Tokyo 100-8310, JP

HIRAMI, Tetsuro

Tokyo 100-8310, JP

IMANISHI, Toshiki

Tokyo 100-8310, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.