ELEKTROMAGNETISCHER DREHANTRIEB
Brevet européen · EP4047216 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4047216
- Numéro de demande
- EP22161796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2016
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 29 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F04D 29/058 (2006.01)F16C 32/04 (2006.01)H02K 7/09 (2006.01)H02K 21/02 (2006.01)H02K 19/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 15175531 06.07.2015
- Divisionnaire de
- EP16172161
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 24 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2024
- 3 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 03.06.2024
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.