ELEKTROMAGNETISCHE KUPPLUNG
Brevet européen · EP4047236 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4047236
- Numéro de demande
- EP20876905
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2020
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 27/112 (2006.01)F16H 55/36 (2006.01)F16D 27/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019190161 17.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/038695 14.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/075443 22.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Inventeur
YAMADA, Sachihiro
Kumagaya-shi Saitama 360-0193, JP
SHIMIZU, Atsushi
Kumagaya-shi Saitama 360-0193, JP
HIRANO, Ichiro
Kumagaya-shi Saitama 360-0193, JP
OHK, Changheon
Kumagaya-shi Saitama 360-0193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.