SYSTEM FÜR HITZEMEDIUMZIRKULATION

Brevet européen · EP4047288 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4047288
Numéro de demande
EP21207696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2021
Publié
24 août 2022
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F25B 13/00 (2006.01)
B01D 19/00 (2006.01)
F24D 3/18 (2006.01)
F24D 19/08 (2006.01)
F24F 11/36 (2018.01)
F25B 49/00 (2006.01)
Priorité
JP 2021023862 18.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

AOYAMA, Shigeo

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

YAMAOKA, Yuki

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

MORIWAKI, Shunji

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

YOSHIDA, Jun

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

NAKATANI, Kazuhito

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.