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Brevet européen · EP4047298 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4047298
Numéro de demande
EP20876390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2020
Publié
24 août 2022
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F28F 9/02 (2006.01)
F28F 3/08 (2006.01)
F28F 3/12 (2006.01)
Priorité
JP 2019190167 17.10.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/038071 08.10.2020
Publication PCT
WO2021/075334 22.04.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Panasonic Intellectual Property Management Co., Ltd.

1-61, Shiromi 2-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Inventeur

NAGOSHI, Kenji

Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

OKUMURA, Takuya

Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

YAMAMOTO, Noriaki

Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.