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Brevet européen · EP4047354 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4047354
- Numéro de demande
- EP20884221
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2020
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01N 21/65 (2006.01)G01J 1/02 (2006.01)G01J 3/02 (2006.01)G01Q 30/02 (2010.01)G01J 3/44 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019202915 08.11.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/041491 06.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/090908 14.05.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TAKEDA, Aya
Kyoto-shi, Kyoto 601-8510, JP
HIGUCHI, Seiji
Kyoto-shi, Kyoto 601-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.