SYSTEM ZUR TEMPERATURREGELUNG EINES KÖRPERS

Brevet européen · EP4047443 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4047443
Numéro de demande
EP21382145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2021
Publié
24 août 2022
Délivré
29 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G05D 23/19 (2006.01)
H05H 1/24 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 4 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2025

  3. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 14 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  6. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

Instituto Nacional De Tecnica Aeroespacial "Esteban Terradas"

Ctra. Ajalvir, p.k. 4, 5, 28850 Torrejon De Ardoz (Madrid), ES

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Conesa Torres, Antonio Jesús

28850 Torrejón de Ardoz, ES

Cabrera Revuelta, Ángel

28850 Torrejón de Ardoz, ES

Sánchez García, Mario

28850 Torrejón de Ardoz, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.