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Brevet européen · EP4047589 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4047589
- Numéro de demande
- EP19945416
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2019
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G09G 3/20 (2006.01)G09F 9/30 (2006.01)H10D 86/00 (2025.01)H10D 86/40 (2025.01)H10K 59/131 (2023.01)H10D 86/60 (2025.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2019/111036 14.10.2019
- Publication PCT
- WO2021/072596 22.04.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YANG, Huijuan
Beijing 100176, CN
LIU, Tingliang
Beijing 100176, CN
LI, Gen
Beijing 100176, CN
ZHOU, Yang
Beijing 100176, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.