OPTISCHE SENSORVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4047656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4047656
Numéro de demande
EP22153118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2022
Publié
24 août 2022
Délivré
6 août 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H10F 39/18 (2025.01)
Priorité
US 202163150584 P 18.02.2021
CN 202111156609 30.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  3. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Inventeur

LIU, Yu-Tsung

Miao-Li County 350, TW

LIAO, Wei-Ju

Miao-Li County 350, TW

WAN, Wei-Lin

Miao-Li County 350, TW

HSIEH, Cheng-Hsueh

Miao-Li County 350, TW

LIN, Po-Hsin

Miao-Li County 350, TW

LEE, Te-Yu

Miao-Li County 350, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.