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Brevet européen · EP4047759 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4047759
- Numéro de demande
- EP19949162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2019
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01S 5/022 (2021.01)H01S 5/40 (2006.01)H01S 5/024 (2006.01)F16B 2/06 (2006.01)H01S 5/02365 (2021.01)F16B 5/02 (2006.01)H01S 5/02208 (2021.01)
- Demande PCT
- PCT/ES2019/070707 17.10.2019
- Publication PCT
- WO2021/074460 22.04.2021
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 9 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
08800 VILANOVA I LA GELTRÚ, ES
08800 VILANOVA I LA GELTRÚ, ES
08800 VILANOVA I LA GELTRÚ, ES
08800 VILANOVA I LA GELTRÚ, ES
08800 VILANOVA I LA GELTRÚ, ES
08800 VILANOVA I LA GELTRÚ, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.