ELEKTRISCHE DREHMASCHINE

Brevet européen · EP4047788 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4047788
Numéro de demande
EP22155967
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2022
Publié
24 août 2022
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H02K 1/276 (2022.01)
Priorité
JP 2021019003 09.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

SUZUKI MOTOR CORPORATION

Suzuki Motor Corporation

300 Takatsuka-cho, Minami-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 432-8611, JP

Inventeur

Akaki, Ryosuke

Hamamatsu-shi, 432-8611, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.