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Brevet européen · EP4047814 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4047814
- Numéro de demande
- EP20881383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2020
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02P 6/15 (2016.01)H02P 6/10 (2006.01)H02M 7/48 (2007.01)H02M 7/5387 (2007.01)H02M 1/12 (2006.01)H02M 7/483 (2007.01)H02P 27/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019196876 30.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/031082 18.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/084847 06.05.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
TAKIGUCHI, Masashi
Tokyo 141-6029, JP
OGAWA, Ryuichi
Tokyo 141-6029, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.