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Brevet européen · EP4047843 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4047843
- Numéro de demande
- EP22157993
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2022
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04J 3/06 (2006.01)G06F 1/12 (2006.01)
- Priorité
- US 202163152217 P 22.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Inventeur
Mater, Olaf
Linkenheim-Hochstetten, DE
Reinbold, Lukas
Oberkirch-Stadelhofen, DE
Ning, Xiongzhi
Karlsruhe, DE
Dolling, Steffen
Ditzingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.