AUFBEWAHRUNGSBEHÄLTER
Brevet européen · EP4048043 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4048043
- Numéro de demande
- EP19949009
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2019
- Publié
- 24 août 2022
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H05K 13/02 (2006.01)H05K 13/00 (2006.01)H05K 13/08 (2006.01)B65G 1/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/041123 18.10.2019
- Publication PCT
- WO2021/075049 22.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
ITO Akinobu
Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.