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Brevet européen · EP4048089 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4048089
- Numéro de demande
- EP20792429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A23J 3/14 (2006.01)A23L 33/115 (2016.01)A23J 3/22 (2006.01)A23L 33/185 (2016.01)
- Priorité
- EP 19204338 21.10.2019EP 19204323 21.10.2019EP 19204353 21.10.2019EP 19204310 21.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/079469 20.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/078722 29.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2026
Transféré
- Titulaire
- Unilever IP Holdings B.V., Bronland 14, 6708 WH Wageningen, Pays-Bas → Vivera Topholding B.V., Handelsweg 9, 7451 PJ Holten, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 27.04.2026
- 16 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 16 avr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Unilever IP Holdings B.V., Weena 455, 3013 AL Rotterdam, Pays-Bas → Unilever IP Holdings B.V., Bronland 14, 6708 WH Wageningen, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
6708 WH Wageningen, NL
6708 WH Wageningen, NL
4824 AV Breda, NL
6708 WH Wageningen, NL
6708 WH Wageningen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.